 |
 COMPTE RENDU SUCCINCT ET ANALYTIQUE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 3 MAI 2007
Le Conseil Municipal observe une minute de silence à la mémoire de Monsieur RESCHOEUR, Maire de Lèves, récemment décédé.
 AMENAGEMENT
1 – Etudes de définition simultanées – Aménagement du plateau nord-est de Chartres – Choix du projet urbain – Approbation – Autorisation : à la majorité (Mme Vallet vote contre – MM. Padois, Ory, Baudin, Lemoine s’abstiennent)
- ASSISTE à une vidéo-projection du projet urbain d’aménagement du plateau nord-est,
- APPROUVE et DESIGNE comme auteur de la solution retenue l’équipe OSTY (mandataire) pour son projet urbain d’aménagement du plateau nord-est de Chartres,
- AUTORISE le Maire ou son représentant à négocier et finaliser le marché subséquent de maîtrise d’œuvre pour la réalisation du projet urbain ainsi retenu pour l’aménagement du plateau nord-est de Chartres, en application des dispositions des articles 73 et 74 III du Code des Marchés Publics
ADMINISTRATION GENERALE
2 – Mémorial Départemental des Anciens Combattants en Afrique du Nord – Participation de la Ville : à l’unanimité
- VOTE l’attribution d’une subvention d’équipement d’un montant de 50 000 € à l’Association pour la construction du Mémorial Départemental des Anciens Combattants en Afrique du Nord
3 – Union Départementale des Associations de Combattants Victimes de Guerre Eure-et-Loir – Prix lauréat concours national de la résistance et de la déportation : à l’unanimité
- VOTE l’attribution d’une subvention d’un montant de 1 000 € à l’UDAC 28
4 – Création d’une Commission Communale pour l’accessibilité des personnes handicapées : à la majorité (M. Padois, M. Ory, M. Baudin, Mme Vallet votent contre – M. Lemoine, M. Méry, M. Rabaté, Mme Santerre s’abstiennent)
- APPROUVE la création de la commission d’accessibilité des personnes handicapées, présidée par el Maire ou son représentant (les membres de cette commission seront désignés par arrêté du Maire)
5 – Délégation Municipale – Déplacement à Santarem au Portugal : à l’unanimité des votes exprimés (M. Padois, M. Ory, M. Baudin, Mme Vallet, M. Lemoine s’abstiennent – M. Lhuillery et Mme Dorange ne participent pas au vote)
- DECIDE de la création d’une délégation qui sera composée de Madame DORANGE et de Monsieur LHUILLERY, Adjoints au Maire
FINANCES
6 – Tarifs municipaux – Révision : à l’unanimité des votes exprimés (M. Rabaté, Mme Santerre s’abstiennent – M. Baudin, M. Lemoine, Mme Vallet ne participent pas au vote)
- FIXE à compter du 1er Juin 2007 les tarifs des droits de reproduction du Musée des Beaux-Arts,
- FIXE les tarifs du banquet du 11 Novembre 2007 à 32 €
- APPROUVE le maintien du tarif de 50 € par stand pour le Salon des Associations 2007
- FIXE le montant de la caution ainsi que des objets non rendus des mallettes mises à disposition des écoles par la Maison de l’Archéologie au 1er Juin 2007,
- FIXE les autres tarifs,
- AUTORISE le Maire ou à défaut l’Adjoint délégué à signer tous les engagements de location à venir aux prix fixés pour les emplacements situés dans le parking sous le Forum et les emplacements loués à des particuliers dans le parking souterrain de la résidence Montpensier, rue aux Juifs
7 – Stationnement souterrain – Extension de la zone piétonne – Mise en place d’un nouveau tarif abonnés résident : à l’unanimité des votes exprimés (M. Padois, M. Ory, M. Baudin, Mme Vallet,M. Lemoine, M. Rabaté, Mme Santerre s’abstiennent)
- ADOPTE la création du nouveau tarif
8 – Evacuation de dépôt sauvage sur le domaine public – Tarif : à l’unanimité des votes exprimés (M. Lemoine, M. Rabaté, Mme Santerre s’abstiennent)
- FIXE à 40 € l’enlèvement de dépôt sauvage
ANIMATION ET PROMOTION DE LA VILLE
9 – Subvention de fonctionnement – Confrérie de l’authentique pâté de Chartres : à la majorité (M. Padois, M. Ory, M. Baudin, Mme Vallet votent contre)
- VOTE une subvention d’un montant de 5 000 €
10 – Subvention Chambre Patronale de la Boulangerie Pâtisserie d’Eure-et-Loir – Fête du Pain : à l’unanimité des votes exprimés (M. Padois, M. Ory, M. Baudin, Mme Vallet, M. Lemoine s’abstiennent)
- VOTE une subvention d’un montant de 12 500 €
11 – Subvention Office de Tourisme – Actions Chine 2006 : à l’unanimité des votes exprimés (M. Padois, M. Ory, M. Baudin, Mme Vallet, M. Lemoine s’abstiennent)
- VOTE une subvention d’un montant de 14 000 €
12 – Subvention d’équipement – Association Radio Grand Ciel : à l’unanimité des votes exprimés (M. Padois, M. Ory, M. Baudin, Mme Vallet, M. Lemoine, M. Rabaté, Mme Santerre s’abstiennent)
- VOTE une subvention d’un montant de 5 000 €
13 – Subvention – Fédération Française des Motards en Colère – 11ème Moto tous azimuts : à l’unanimité
- VOTE une subvention d’un montant de 1 500 €
14 – UCIA – Comptoirs de Chartres – Convention d’objectifs – Subvention 2007 : à l’unanimité des votes exprimés (M. Padois, M. Ory, M. Baudin, Mme Vallet, M. Lemoine s’abstiennent)
- AUTORISE Monsieur le Maire ou son représentant à signer la convention d’objectifs entre la Ville et l’UCIA
- ATTRIBUE une subvention à l’UCIA
CULTURE
15 – Lecture publique – Avenant au contrat ville-lecture pour 2007 : à l’unanimité
- AUTORISE la signature de l’avenant 2007 à intervenir, qui établira, pour 2007, les actions et leur financement par les trois partenaires (Ville de Chartres, Ville de Lucé, Etat)
16 – Conservatoire de Musique et de Danse – Tarifs 2007-2008 : à l’unanimité
- APPROUVE les tarifs des prestations du Conservatoire de Musique et de Danse applicables pour l’année scolaire 2007/2008
17 – Musée des Beaux-Arts – Exposition Photo Chartres 1839-1939 – Programme de restauration 2007 – Demande de subvention : à l’unanimité
- SOLLICITE une subvention auprès de la DRAC et du Conseil Régional du Centre
18 – Convention entre la Ville de Chartres et la Société Archéologique d’Eure-et-Loir (SAEL) 2007/2010 : à l’unanimité : à l’unanimité
- ADOPTE la convention entre la Ville de Chartres et la Société Archéologique d’Eure-et-Loir (SAEL)
- AUTORISE le Maire à signer la convention susvisée
SPORTS
19 – Opération Sports Jeunes – Convention avec MSD – Avenant 6 : à l’unanimité
- APPROUVE l’avenant n° 6 à la convention avec l’Association « Madeleine Sports et Détente », précisant les modalités de partenariat pendant l’opération « Sports Jeunes »
20 – Subvention – Association Boxe Chartraine – Gala de catch : à l’unanimité des votes exprimés ( Mme Vallet, M. Lemoine s’abstiennent)
- VOTE l’attribution d’un montant de 1 900 €
21 – Subvention – Association EQUI 28 – Championnat de France 5, 6 ,7 et 8 Juillet 2007 : à l’unanimité
- VOTE l’attribution d’un montant de 2 000 €
22 – Subvention – VSC Cyclisme – Grand prix de la Ville de Chartres : à l’unanimité
- VOTE l’attribution d’un montant de 1 500 €
23 – Subvention – Parachute Air Loisirs : à l’unanimité
- VOTE l’attribution d’un montant de 1 800 €
24 – Subvention – CAN Portugais – Tournoi Vétérans International de football au Portugal : à l’unanimité
- VOTE l’attribution d’un montant de 1 500 €
JEUNESSE
25 – Pass Jeunes 2007/2008 : à l’unanimité
- FIXE le tarif du « Pass Jeunes » à :
- 12 € pour les Chartrains
- 4 ,50 € pour les jeunes Chartrains dont les parents sont allocataires du RMI
- 34 € pour les non Chartrains
- AUTORISE le Maire à fixer par décision la quantité de « Pass Jeunes » pour chacun des tarifs
PERSONNEL
26 – Emplois saisonniers – Eté 2007 : à l’unanimité
- DECIDE de créer, à titre saisonnier, pour la période du 1er Juin au 30 Septembre 2007 :
- 3 emplois saisonniers pour le mois de juin
- 11 emplois saisonniers pour le mois de juillet
- 11 emplois saisonniers pour le mois d’août
- 3 emplois saisonniers pour le mois de septembre
AFFAIRES IMMOBILIERES
27 – 36 rue du Faubourg-la-Grappe – Parcelle cadastrées section CT n° 4p – Acquisition partielle : à l’unanimité
- DECIDE d’acquérir, auprès de Monsieur et Madame PIONNIER (ou de toutes autres personnes physiques ou morales pouvant s’y substituer), une partie de la parcelle cadastrée section CT n° 4p pour 45 m² environ, sise 36, rue du Faubourg-la-Grappe en zone UB b, grevée de l’emplacement réservé n° 14 inscrit au Plan Local d’Urbanisme pour élargissement de la rue du Faubourg-la-Grappe au prix de 6 000 € (5 000 € de valeur vénale et 1 000 € d’indemnité de remploi),
- DECIDE de prendre également en charge les éléments suivants :
- coût de démolitions du mur, du garage et studio, de l’accès au sous-sol et de reconstruction du mur pour un devis de 53 746,83 € T.T.C. (règlement sur présentation de la facture),
- coût du déplacement du compteur gaz (règlement sur présentation de la facture),
- frais de géomètre et de notaire,
- une indemnité de 500 € correspondant à la privation de jouissance du garage et studio,
- moitié du coût de reconstruction du garage et studio et de l’accès au sous-sol pour un devis présenté de 37 554,76 € T.T.C. du 25 avril 2006 (DV260087) soit 18 777,38 € T.T.C..
- AUTORISE le Maire ou son représentant à signer tous actes à intervenir.
28 – 35 rue de Rechèvres – Acquisition de parcelles non bâties cadastrées section DC n°s 345, 346 et 347 : à l’unanimité
- ANNULE la délibération n° 04/96 du 22 Avril 2004, en ce qui concerne l’échange de terrains
- DECIDE d’acquérir, au prix de 16 540 €, les parcelles cadastrées section DC n°s 346 (311 m2), 347 ( 12 m2) et 345 (32 m2), 35 rue de Rechèvres, auprès des Consorts Gouin (succession Talbot), ou de toutes autres personnes physiques ou morales pouvant s’y substituer
- PRECISE que les frais de géomètre sont pris en charge par la Ville de Chartres
- AUTORISE le Maire ou son représentant à signer tous actes à intervenir
29 – Copropriété sise 67 rue du Grand Faubourg – Parcelle cadastrée section AV n° 313 – Acquisition d’un logement (lot n°s 3, 4, 5 et 18) : à l’unanimité
- DECIDE d’acquérir auprès des consorts Esnault-Rigault (ou de toute autre personne physique ou morale pouvant s’y substituer) le logement faisant partie de la copropriété sise 67 rue du Grand Faubourg, composé des lots n°s 3, 4, 5 et 18 implantée sur la parcelle cadastrée section AV n° 313 au prix de 85 000 €
- AUTORISE le Maire ou son représentant à signer tous actes à intervenir
30 – Les Propylées – Acquisition de la parcelle ZM n° 80 : à l’unanimité
- DECIDE d’acquérir, au prix de 840 €, la parcelle cadastrée section ZM n° 80, sise lieudit « Chemin de Gallardon », d’une superficie de 1 099 m2, auprès des consorts Liard, ou de toutes autres personnes physiques ou morales pouvant s’y substituer
- AUTORISE le Maire ou son représentant à signer tous actes à intervenir
31 – Rue Raymond Isidore (89,91 m2 environ) – Déclassement du domaine public pour cession ultérieure – Décision définitive : à l’unanimité des votes exprimés ( M. Padois, M. Ory s’abstiennent)
- DECIDE le déclassement du domaine public d’une partie de la rue Raymond Isidore (89,81 m2 environ)
- DIT que ce bien fera partie du domaine privé de la Ville de Chartres
- AUTORISE le Maire ou son représentant à signer tous actes à intervenir
32 – Propylées III – Société SOLEN – Changement de dénomination : à l’unanimité
- PREND ACTE de la nouvelle identité de la Société SOLEN, devenue par fusion-absorption le 02 mai 2006, Société CEBTP-SOLEN dont le siège social est situé au Domaine de Saint-Paul, 102 route de Limours – 78471 Saint-Rémy-les-Chevreuse Cedex, identifiée au Registre du Commerce et des Sociétés de Versailles sous le numéro SIREN 412 442 519.
- PREND ACTE en conséquence que la Société CEBPT-SOLEN, ci-dessus nommée, est désormais titulaire en tant que preneur du bail commercial consenti par la Société d’Economie Mixte de la Ville de Chartres (S.E.M.) suivant acte en date des 19 février et 03 mars 1998 et de la promesse de vente qui y figure ; la Ville de Chartres étant elle-même venue aux droits de la S.E.M., en tant que bailleur, suite à l’acquisition des terrains concernés aux termes d’un acte du 27 octobre 1998.
- AUTORISE le Maire ou son représentant à signer tous actes à intervenir.
URBANISME/AMENAGEMENT
33 – Contrat d’agglomération – Travaux d’aménagements : à l’unanimité
- APPROUVE le plan de financement prévisionnel des opérations
34 – Permis de construire – Autorisation de signature : à l’unanimité
- AUTORISE Monsieur le Maire à signer et déposer les demandes de permis de construire visées dans la délibération
35 – Permis de démolir – Autorisation de signature : à l’unanimité
- AUTORISE Monsieur le Maire à signer et déposer les demandes de permis de démolir visées dans la délibération
RENOUVELLEMENT URBAIN
36 – Quartier de Beaulieu – Création d’une plaine sportive : à l’unanimité des votes exprimés (M. Padois, M. Ory, M. Baudin, Mme Vallet, M. Lemoine s’abstiennent)
- APPROUVE le plan de financement concernant la construction des terrains de football, des vestiaires, des gradins et de l’aire de stationnement
- SOLLICITE une subvention de la Fédération de football
- SOLLICITE une subvention auprès du Centre National pour le Développement du Sport
MARCHES – TRANSACTION
37 – Aménagement des boulevards – Faille Théâtre – Transaction – Approbation – Autorisation : à l’unanimité des votes exprimés (M. Padois, M. Ory, M. Baudin, Mme Vallet, M. Lemoine s’abstiennent)
- APPROUVE la convention de transaction ayant pour objet de mettre fin à un éventuel contentieux à naître sur l’implantation de la faille du Théâtre, laquelle porte indemnisation de la ville de chartres à hauteur de 91 000 € TTC par les sociétés QPARK et DV construction, le BET CEBAT 2000 et son assureur AGF ainsi que le cabinet d’architecture BOISSE et son assureur MAF, dont le projet figure en annexe
- AUTORISE le Député-maire ou son représentant à signer ladite convention de transaction.
MARCHES – ATTRIBUTIONS
38 – Prestations de maintenance des installations de vidéo protection de la Ville de Chartres (maintenance préventive et corrective) – Approbation – Autorisation : à l’unanimité des votes exprimés (M. Padois, M. Ory, M. Baudin, Mme Vallet, M. Lemoine s’abstiennent)
- APPROUVE le titulaire et les montants du marché à bons de commande concernant la réalisation de prestations de maintenance des installations de vidéo protection de la Ville de Chartres, selon le choix opéré par la Commission d’Appel d’Offres
- AUTORISE le Député-Maire ou son représentant à signer le marché à intervenir
39 – Travaux d’aménagement de la rue Koënig – Approbation – Autorisation : à l’unanimité
- APPROUVE les titulaires et les montants des marchés concernant les travaux d’aménagement de la voie rue Koënig, selon le choix opéré par la Commission d’Appel d’Offres
- AUTORISE le Député-Maire ou son représentant à signer les marchés à intervenir
40 – Travaux d’aménagement des espaces publics du CM 101 à Chartres et Lucé, dit la ZAC DES PASTIERES – Approbation – Autorisation : à l’unanimité des votes exprimés (M. Padois, M. Ory, M. Baudin, Mme Vallet, M. Lemoine s’abstiennent)
- APPROUVE les titulaires et les montants des marchés concernant les travaux d’aménagement des espaces publics du CM 101 à Chartres et Lucé, selon le choix opéré par la Commission d’appel d’offres
- AUTORISE le Député-Maire ou son représentant à signer les marchés à intervenir
MARCHES – AVENANTS
41 – Télésurveillance et maintenance corrective des alarmes anti-intrusion et anti-incendie dans les bâtiments communaux – Avenant 4 au marché 2006.089 - Approbation – Autorisation : à l’unanimité
- APPROUVE l’avenant n° 4 au marché 2006.089 ayant pour objet la prise en compte de prestations supplémentaires en plus value de 876 € HT
- AUTORISE le Député-Maire ou son représentant à signer ledit avenant
42 – Maîtrise d’œuvre pour les travaux d’extension – Modification des zones piétonnes et des travaux d’extension de la vidéo-protection – Avenant 2 au marché 2006.81 -Approbation – Autorisation : à l’unanimité
- APPROUVE l’avenant n° 2 du marché 2006.81
- AUTORISE le Député-Maire ou son représentant à signer ledit avenant
43 – Réalisation de plans topographiques pour les projets d’aménagement urbains de la Ville de Chartres – Avenant 2 au marché 2005.236 – Approbation – Autorisation : à l’unanimité
- APPROUVE l’avenant 2 du marché 2005.236 concernant la réalisation de plans topographiques pour les projets d’aménagement urbain de la Ville de Chartres
- AUTORISE le Député-Maire ou son représentant à signer ledit avenant
44 – Travaux de voirie, d’éclairage et de plantation au quartier de l’Epargne à Chartres – Avenant 1 - Approbation – Autorisation : à la majorité (M. Padois, M. Ory, M. Baudin, Mme Vallet, M. Lemoine votent contre)
- APPROUVE l’avenant n° 1 du marché 2006.273 concernant les travaux d’éclairage public au quartier de l’Epargne à Chartres
- AUTORISE le Député-Maire ou son représentant à signer ledit avenant
LE DEPUTE MAIRE
J.P. GORGES
Retour
|
